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Le conseil municipal 2020-2026
Le calendrier des conseils municipaux
Les archives du conseil municipal
Procès verbal du Conseil municipal du 29 juin 2023
Les arrêtés municipaux
Arrêté préfectoral du 05 septembre 2022
Arrêté municipal | Autorisation temporaire de stationnement
Arrêté municipal | Limitations et restrictions d'eau
Arrêté municipal | Délégation de signature du Maire au Directeur Général des Services
Les décisions municipales
Décision municipale | Assistance à maitrise d'ouvrage relative à la construction et à la gestion d'un crématorium
Décision municipale | Prestations d'écologue
Décision municipale | Maîtrise d'œuvre route Notre Dame de Vie partie basse - Avenant n°1
Décision municipale | Aménagement du chemin de Neguebous
Décision municipale | Aménagement du quartier Jean Moulin
Décision municipale | Rénovation de l'éclairage public
Décision municipale | Mission de contrôle technique pour le projet de restauration scolaire
Décision municipale | Recours en annulation de l'arrêté de PC n°6600822A0028 du 1er août 2022
Décision municipale | Création de zone refuge
Décision municipale | Défense devant le Conseil des Prud'hommes
Décision municipale | Défense devant le juge des référés précontractuel
Décision municipale | Animations au camping municipal le Roussillonnais
Décision municipale | Travaux de rénovation de la cafétéria du centre technique municipal
Décision municipale | Décision de préemption
Décision municipale | Souscription d'une ligne de trésorerie
Décision municipale | Souscription d'une ligne de trésorerie
Décision municipale | Réalisation d'une ligne de trésorerie de 2 000 000€ auprès de la banque postale
Décision municipale | Rétrocession de concession perpétuelle
Décision municipale | Recours en annulation de l'arrêté de PC n°6600822A0043 du 28 octobre 2022
Décision municipale | Rétrocession de concession perpétuelle
Décision municipale | Recours en annulation de l'arrêté de PC n°6600822A0047 du 03 novembre 2022
Décision municipale | Attribution d'une autorisation d'occupation du domaine public
Décision municipale | Attribution d'une occupation du domaine public
Décision municipale | Souscription d'une ligne de trésorerie
Décision municipale | Confortement de la Digue du port d'Argelès-sur-Mer
Décision municipale | Demande de subvention pour l'équipement de la Réserve intercommunale de Sécurité Civile
Décision municipale | Recours en annulation de l'arrêté de PC n°6600822A0047 du 3 novembre
Décision municipale | Installation d'un nouveau système de chauffage à l'école Herriot
Décision municipale | Installation d'un nouveau système de chauffage à l'école Curie Pasteur
Décision municipale | Réalisation d'un contrat de prêt secteur public local rénovation énergétique d'écoles
Décision municipale | Réalisation d'un contrat de prêt secteur public local rénovation de l'éclairage public
Réalisation d'un contrat de prêt secteur public local construction de la maison de la merDécision municipale |
Décision municipale | Réalisation d'un contrat de prêt secteur public local confortement de la digue du port
Décision municipale | Réalisation d'un contrat de Prêt Secteur public local construction d'une cuisine centrale
Décision municipale | Réalisation d'un Contrat de Prêt secteur local confortement des berges de la Massane
Décision municipale | Recours en annulation de l'arrêté de PC n°6600822A0047 du 3 novembre 2022
Décision municipale | Recours en annulation de l'arrêté PC 6600822A0026
Décision municipale | Requête en indemnisation faisant suite à des travaux d'aménagement de piste cyclable
Décision municipale | Rénovation de l'éclairage public remplacement de luminaires et candélabres
Décision municipale | Convention d'occupation d'un local à usage administratif
Décision municipale | Rétrocession de concession perpétuelle
Décision municipale | Rétrocession de concession perpétuelle
Décision municipale | Maîtrise d'œuvre pour le réaménagement du front de mer
Décision municipale | Défense des intérêts de la commune devant le tribunal administratif
Décision municipale | Défense des intérêts de la commune devant le tribunal administratif
Décision municipale | Défense des intérêts de la commune devant le tribunal correctionnel
Décision municipale | Maîtrise d'œuvre pour le réaménagement du front de mer
Décision municipale | Fourniture de peinture
Décision municipale | Mission de coordonnateur SPS pour le projet de restauration scolaire
Décision municipale | Élaboration du schéma directeur des espaces verts
Décision municipale | Confortement des berges érodées de la Massane
Décision municipale | Réalisation d'une ligne de trésorerie de 2 000 000€ auprès de la Caisse d'Épargne et de Prévoyance du Languedoc-Roussillon
Décision municipale | Réalisation d'une ligne de trésorerie de 1 000 00 € auprès de la Caisse d'Épargne et de Prévoyance du Languedoc-Roussillon
Décision municipale | Réalisation d'une ligne de trésorerie de 1 500 000€ auprès de la banque postale
Décision municipale | Recours en annulation de l'arrêté de PC n°6600822A0027 du 13 juillet 2022
Décision municipale | Décision de préemption
Décision municipale | Travaux d'aménagement secteur école Molière
Décision municipale | Demande de subvention liée aux travaux de sécurisation de l'accès à l'école
Décision municipale | Élaboration d'un schéma des mobilités durables
Notre territoire
Communauté de communes
Syndicats intercommunaux
Guichet des services
État civil
Élections
Elections - Inscriptions
Élections - Résultats
Urbanisme
Form urba
Enquêtes publiques
Enquête publique sur la révision générale du PLU
Enquête publique aménagement secteur Aspres de la Sorède - Negebous sud
Enquête publique - Confortement digue nord du port
Enquête publique - Confortement digue nord du port
Formulaires d'urbanisme
Documents d'urbanisme
Formulaires d'urbanisme
Réglement local de publicité
AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ
Rapport du Règlement Local de Publicité
Conclusions du Règlement Local Publicitaire
Règlement Local Publicitaire |
Économie
Terrasses et étalages
Inscriptions sur les marchés
Permanences des caisses en Mairie
Avis d'appel à la concurrence
Travaux
Demande travaux - Occupation temporaire domaine public
Demande échafaudage - Benne - Matériaux - Palissades - Cabanes de chantier - Grue
Demande déménagement - Occupation temporaire domaine public
Services municipaux
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DICRIM
Urbanisme / Habitat
Guichet Numérique d'Autorisation d'Urbanisme (GNAU)
Mofification n°1 PLU
01_Notice_Modif_ARGELES
MODIF PLU 1- 02_ReglementModif1
MODIF PLU 1 - 03_AtlasER
MODIF PLU 1 - 04_Bilan
MODIF PLU 1 - 202306_TabledesMatieres
MODIF PLU 1 - A2 - PLU - 7EX
MODIF PLU 1 - 05_Plans A0 modifies - 1
MODIF PLU 1 - 05_Plans A0 modifies - 2
MODIF PLU 1 - 05_Plans A0 modifies - 3
MODIF PLU 1 - 05_Plans A0 modifies - 4
Modification n°1 du PLU | Rapport du commissaire enquêteur
MODIFICATION N°1 DU PLU | ANNEXES
MODIFICATION N°1 DU PLU | ANNEXES
Logement
Plan local d'urbanisme
Urbanisme
Economie / emploi
Commerce
Développement économique
Emploi
Offres d'emploi
Déplacement
Handicap - Accessibilité
Transports locaux
Formulaire d'inscription | Transport scolaire 2023-2024
Transport Scolaire | Inscriptions
Sport
Équipements sportifs
Loisirs associatifs
Culture
Espaces culturels
Associations culturelles
S'informer
Publications municipales
Guides et brochures
Informations diverses
Qualité des eaux - 10 mai 2023
Informations diverses
Qualité des eaux de consommation humaine
Qualité des eaux - 19 mai 2023
Bulletin qualité des eaux de baignade
Granotes : le magazine municipal
Agenda complet
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