Les arrêtés municipaux

Délibération 2023-12-14

pdf-11.29 Mo ajouté le 21-12-2023

Procès-verbal du conseil municipal du 14 décembre 2023. 

Le procès-verbal retranscrit les interventions et les débats tenus en séance.

Arrêté Municipal | Délégation du Maire au Responsable du Service Urbanisme

pdf-216.39 Ko ajouté le 27-10-2023
Arrêté Municipal du 27 octobre 2023. Délégation du Maire au Responsable du Service Urbanisme

Arrêté Municipal | Délégation du Maire au Responsable du Transport Urbain

pdf-209.23 Ko ajouté le 27-10-2023
Arrêté municipal du 27 octobre 2023. Délégation du Maire au Responsable du Transport Urbain

Arrêté Municipal | Délégation du Maire à la Direction de la Transition Écologique

pdf-211.84 Ko ajouté le 27-10-2023
Arrêté municipal du 27 octobre 2023. Délégation du Maire à la Direction de la Transition Écologique

Arrêté Municipal | Délégation du Maire au Responsable des Services Sport École Entretien et Vie Associative

pdf-220.5 Ko ajouté le 27-10-2023
Arrêté Municipal du 27 octobre 2023. Délégation du Maire au Responsable des Services Sport École Entretien et Vie Associative

Arrêté Municipal | Délégation du Maire au Secrétariat

pdf-202.72 Ko ajouté le 27-10-2023
Arrêté municipal du 27 octobre 2023. Délégation du Maire au Secrétariat

Arrêté Municipal | Délégation du Maire au Responsable Prévention et Assurance

pdf-202.01 Ko ajouté le 27-10-2023
Arrêté municipal du 27 octobre 2023. Délégation du Maire au Responsable Prévention et Assurance

Arrêté Municipal | Délégation du Maire au Responsable du Centre Technique Municipal

pdf-151.75 Ko ajouté le 27-10-2023
Arrêté municipal du 27 octobre 2023. Délégation du Maire au Responsable du Centre Technique Municipal

Arrêté Municipal | Délégation du Maire au Responsable du CCAS

pdf-201.02 Ko ajouté le 27-10-2023
Arrêté municipal du 27 octobre 2023. Délégation du Maire au Responsable du CCAS

Arrêté Municipal | Délégation du Maire au Responsable du Service à la Population

pdf-217.27 Ko ajouté le 27-10-2023
Arrêté municipal du 27 octobre 2023. Délégation du Maire au Responsable du Service à la Population

Arrêté Municipal | Délégation du Maire aux Responsable et Responsable Adjoint de la Police Municipale

pdf-220.23 Ko ajouté le 27-10-2023
Arrêté municipal du 27 octobre 2023. Délégation du Maire aux Responsable et Responsable Adjoint de la Police Municipale

Arrêté Municipal | Délégation du Maire à la Responsable des Marchés Publics

pdf-185.02 Ko ajouté le 27-10-2023
Arrêté municipal du 27 octobre 2023. Délégation du Maire à la Responsable des Marchés Publics

Arrêté Municipal | Délégation du Maire à la Responsable Juridique

pdf-199.65 Ko ajouté le 27-10-2023
Arrêté municipal du 27 octobre 2023. Délégation du Maire à la Responsable Juridique

Arrêté Municipal | Délégation du Maire au Responsable du Service Système d'Information

pdf-221.38 Ko ajouté le 27-10-2023
Arrêté Municipal | Délégation du Maire au Responsable du Service Système d'Information

Arrêté Municipal | Délégation du Maire au Responsable du Service Finances

pdf-269.07 Ko ajouté le 27-10-2023
Arrêté municipal du 27 octobre 2023. Délégation du Maire au Responsable du Service Finances 

Arrêté Municipal | Délégation du Maire au Responsable du Pole Ecoles

pdf-201.46 Ko ajouté le 27-10-2023
Arrêté municipal du 27 octobre 2023. Délégation du Maire au Responsable du Pôle Écoles 

Arrêté Municipal | Délégation du Maire au Directeur des Services Techniques et du cadre de vie

pdf-253.33 Ko ajouté le 27-10-2023
Arrêté municipal du 27 octobre 2023. Délégation du Maire au Directeur des Services Techniques et du cadre de vie

Arrêté Municipal | Délégation du Maire à la Directrice des Ressources Humaines

pdf-243.82 Ko ajouté le 27-10-2023
Arrêté municipal du 27 octobre 2023. Délégation du Maire à la Directrice des Ressources Humaines

Arrêté municipal | Limitations et restrictions d'eau

pdf-427.71 Ko ajouté le 17-05-2023
Arrêté municipal du 17 mai 2023 fixant les limitations et restrictions d’eau sur le territoire communal.

 

Arrêté Municipal | Délégation du Maire à la Directrice des Ressources Humaines Adjointe

pdf-205.62 Ko ajouté le 27-10-2023
Arrêté municipal du 27 octobre 2023. Délégation du Maire à la Directrice des Ressources Humaines Adjointe

Arrêté Municipal | Délégation du Maire au Directeur Général des Services

pdf-320.29 Ko ajouté le 27-10-2023
Arrêté municipal du 27 octobre 2023. Délégation du Maire au Directeur Général des Services

Arrêté Municipal | Délégation du Maire au Directeur Général Adjoint des Services Production

pdf-281.13 Ko ajouté le 27-10-2023
Arrêté municipal du 27 octobre 2023. Délégation du Maire au Directeur Général Adjoint des Services Production

Arrêté municipal | Délégation du Maire au responsable du Pole Animation

pdf-199.66 Ko ajouté le 27-10-2023
Arrêté municipal du 27 octobre 2023. Délégation du Maire au responsable du Pôle Animation

Arrêté municipal | Stationnement des véhicules sur le parking du lycée Christian Bourquin

pdf-325.19 Ko ajouté le 24-07-2023
Arrêté municipal du 24 juillet 2023 réglementant le stationnement des véhicules sur le parking du lycée Christian Bourquin du 08 juillet au 31 août 2023

Arrêté municipal | Autorisation temporaire de stationnement

pdf-312.51 Ko ajouté le 24-07-2023
Arrêté municipal du 24 juillet 2023 octroyant une autorisation temporaire de stationnement sur le domaine public.

Arrêté municipal | Délégation de signature du Maire au Directeur Général des Services

pdf-562.78 Ko ajouté le 21-07-2023

Arrêté préfectoral risque incendie de forêt

pdf-1.34 Mo ajouté le 23-05-2023
Arrêté du 17 mai 2023 relatif à la mise en œuvre anticipée, au 17 mai 2023, de l’affichage du niveau de risque incendie de forêt prévu à l’article 2
de l’arrêté préfectoral permanent DDTM/SEFSR/2022 164-0001 du 13 juin 2022, réglementant la pénétration et la circulation dans les massifs forestiers ainsi que l’usage de certains appareils au
 titre du risque incendie de forêt.

Arrêté AR202300018 règlementant la circulation rue des Arènes

pdf-289.31 Ko ajouté le 25-04-2023
Arrêté AR202300018
Règlementant la circulation rue des Arènes

Arrêté 002ARPE-MOB2023 règlementant la circulation avenue des platanes et des pins sur la voie réservée aux petits trains touristiques

pdf-471.13 Ko ajouté le 25-04-2023
Arrêté 002ARPE-MOB2023
Règlementant la circulation avenue des platanes et des pins sur la voie réservée aux petits trains touristiques

Arrêté préfectoral du 05 septembre 2022 portant mesures de restrictions de certains usages de l'eau

pdf-578.67 Ko ajouté le 05-09-2022

Arrêté préfectoral du 5 septembre 2022 portant mise en place de mesures de restrictions provisoires de certains usages de l’eau liées à l’état de la ressource superficielle et des nappes souterraines. 

ARRÊTÉ RÉGLEMENTAIRE DU MAIRE INTERDISANT L'ACCÈS AUX CRIQUES DE PORTEILS

pdf-546.72 Ko ajouté le 23-08-2022
Arrêté réglementaire du maire n°AR202200072 interdisant l'accès aux criques de Porteils en raison de chutes de blocs rocheux, affiché en mairie et sur les panneaux d'information installés sur site lundi 23 mai conformément à l'article 4 de ce dernier