Délibération 2024-05-30
pdf-1.09 Mo ajouté le 06-06-2024
Procès-verbal du conseil municipal du 30 mai 2024
Le procès-verbal retranscrit les interventions et les débats tenus en séance.Les arrêtés municipaux
Délibération 2023-12-14
pdf-11.29 Mo ajouté le 21-12-2023
Procès-verbal du conseil municipal du 14 décembre 2023.
Le procès-verbal retranscrit les interventions et les débats tenus en séance.
Arrêté Municipal | Délégation du Maire au Responsable du Service Urbanisme
pdf-216.39 Ko ajouté le 27-10-2023
Arrêté Municipal du 27 octobre 2023. Délégation du Maire au Responsable du Service Urbanisme
Arrêté Municipal | Délégation du Maire au Responsable du Transport Urbain
pdf-209.23 Ko ajouté le 27-10-2023
Arrêté municipal du 27 octobre 2023. Délégation du Maire au Responsable du Transport Urbain
Arrêté Municipal | Délégation du Maire à la Direction de la Transition Écologique
pdf-211.84 Ko ajouté le 27-10-2023
Arrêté municipal du 27 octobre 2023. Délégation du Maire à la Direction de la Transition Écologique
Arrêté Municipal | Délégation du Maire au Responsable des Services Sport École Entretien et Vie Associative
pdf-220.5 Ko ajouté le 27-10-2023
Arrêté Municipal du 27 octobre 2023. Délégation du Maire au Responsable des Services Sport École Entretien et Vie Associative
Arrêté Municipal | Délégation du Maire au Secrétariat
pdf-202.72 Ko ajouté le 27-10-2023
Arrêté municipal du 27 octobre 2023. Délégation du Maire au Secrétariat
Arrêté Municipal | Délégation du Maire au Responsable Prévention et Assurance
pdf-202.01 Ko ajouté le 27-10-2023
Arrêté municipal du 27 octobre 2023. Délégation du Maire au Responsable Prévention et Assurance
Arrêté Municipal | Délégation du Maire au Responsable du Centre Technique Municipal
pdf-151.75 Ko ajouté le 27-10-2023
Arrêté municipal du 27 octobre 2023. Délégation du Maire au Responsable du Centre Technique Municipal
Arrêté Municipal | Délégation du Maire au Responsable du CCAS
pdf-201.02 Ko ajouté le 27-10-2023
Arrêté municipal du 27 octobre 2023. Délégation du Maire au Responsable du CCAS
Arrêté Municipal | Délégation du Maire au Responsable du Service à la Population
pdf-217.27 Ko ajouté le 27-10-2023
Arrêté municipal du 27 octobre 2023. Délégation du Maire au Responsable du Service à la Population
Arrêté Municipal | Délégation du Maire aux Responsable et Responsable Adjoint de la Police Municipale
pdf-220.23 Ko ajouté le 27-10-2023
Arrêté municipal du 27 octobre 2023. Délégation du Maire aux Responsable et Responsable Adjoint de la Police Municipale
Arrêté Municipal | Délégation du Maire à la Responsable des Marchés Publics
pdf-185.02 Ko ajouté le 27-10-2023
Arrêté municipal du 27 octobre 2023. Délégation du Maire à la Responsable des Marchés Publics
Arrêté Municipal | Délégation du Maire à la Responsable Juridique
pdf-199.65 Ko ajouté le 27-10-2023
Arrêté municipal du 27 octobre 2023. Délégation du Maire à la Responsable Juridique
Arrêté Municipal | Délégation du Maire au Responsable du Service Système d'Information
pdf-221.38 Ko ajouté le 27-10-2023
Arrêté Municipal | Délégation du Maire au Responsable du Service Système d'Information
Arrêté Municipal | Délégation du Maire au Responsable du Service Finances
pdf-269.07 Ko ajouté le 27-10-2023
Arrêté municipal du 27 octobre 2023. Délégation du Maire au Responsable du Service Finances
Arrêté Municipal | Délégation du Maire au Responsable du Pole Ecoles
pdf-201.46 Ko ajouté le 27-10-2023
Arrêté municipal du 27 octobre 2023. Délégation du Maire au Responsable du Pôle Écoles
Arrêté Municipal | Délégation du Maire au Directeur des Services Techniques et du cadre de vie
pdf-253.33 Ko ajouté le 27-10-2023
Arrêté municipal du 27 octobre 2023. Délégation du Maire au Directeur des Services Techniques et du cadre de vie
Arrêté Municipal | Délégation du Maire à la Directrice des Ressources Humaines
pdf-243.82 Ko ajouté le 27-10-2023
Arrêté municipal du 27 octobre 2023. Délégation du Maire à la Directrice des Ressources Humaines
Arrêté municipal | Limitations et restrictions d'eau
pdf-427.71 Ko ajouté le 17-05-2023
Arrêté municipal du 17 mai 2023 fixant les limitations et restrictions d’eau sur le territoire communal.
Arrêté Municipal | Interdiction de baignade dans le Tech
pdf-719.58 Ko ajouté le 27-08-2024
Arrêté municipal du 27/08/2024 interdidant la baignade dans le Tech sur le territoire de la commune d'Argelès-sur-Mer
Arrêté Municipal | Délégation du Maire à la Directrice des Ressources Humaines Adjointe
pdf-205.62 Ko ajouté le 27-10-2023
Arrêté municipal du 27 octobre 2023. Délégation du Maire à la Directrice des Ressources Humaines Adjointe
Arrêté Municipal | Délégation du Maire au Directeur Général des Services
pdf-320.29 Ko ajouté le 27-10-2023
Arrêté municipal du 27 octobre 2023. Délégation du Maire au Directeur Général des Services
Arrêté Municipal | Délégation du Maire au Directeur Général Adjoint des Services Production
pdf-281.13 Ko ajouté le 27-10-2023
Arrêté municipal du 27 octobre 2023. Délégation du Maire au Directeur Général Adjoint des Services Production
Arrêté municipal | Délégation du Maire au responsable du Pole Animation
pdf-199.66 Ko ajouté le 27-10-2023
Arrêté municipal du 27 octobre 2023. Délégation du Maire au responsable du Pôle Animation
Arrêté municipal | Stationnement des véhicules sur le parking du lycée Christian Bourquin
pdf-325.19 Ko ajouté le 24-07-2023
Arrêté municipal du 24 juillet 2023 réglementant le stationnement des véhicules sur le parking du lycée Christian Bourquin du 08 juillet au 31 août 2023
Arrêté municipal | Autorisation temporaire de stationnement
pdf-312.51 Ko ajouté le 24-07-2023
Arrêté municipal du 24 juillet 2023 octroyant une autorisation temporaire de stationnement sur le domaine public.
Arrêté municipal | Délégation de signature du Maire au Directeur Général des Services
pdf-562.78 Ko ajouté le 21-07-2023
Arrêté préfectoral risque incendie de forêt
pdf-1.34 Mo ajouté le 23-05-2023
Arrêté du 17 mai 2023 relatif à la mise en œuvre anticipée, au 17 mai 2023, de l’affichage du niveau de risque incendie de forêt prévu à l’article 2
de l’arrêté préfectoral permanent DDTM/SEFSR/2022 164-0001 du 13 juin 2022, réglementant la pénétration et la circulation dans les massifs forestiers ainsi que l’usage de certains appareils au
titre du risque incendie de forêt.
de l’arrêté préfectoral permanent DDTM/SEFSR/2022 164-0001 du 13 juin 2022, réglementant la pénétration et la circulation dans les massifs forestiers ainsi que l’usage de certains appareils au
titre du risque incendie de forêt.
Arrêté AR202300018 règlementant la circulation rue des Arènes
pdf-289.31 Ko ajouté le 25-04-2023
Arrêté AR202300018
Règlementant la circulation rue des Arènes
Règlementant la circulation rue des Arènes
Arrêté 002ARPE-MOB2023 règlementant la circulation avenue des platanes et des pins sur la voie réservée aux petits trains touristiques
pdf-471.13 Ko ajouté le 25-04-2023
Arrêté 002ARPE-MOB2023
Règlementant la circulation avenue des platanes et des pins sur la voie réservée aux petits trains touristiques
Règlementant la circulation avenue des platanes et des pins sur la voie réservée aux petits trains touristiques
Arrêté préfectoral du 05 septembre 2022 portant mesures de restrictions de certains usages de l'eau
pdf-578.67 Ko ajouté le 05-09-2022
Arrêté préfectoral du 5 septembre 2022 portant mise en place de mesures de restrictions provisoires de certains usages de l’eau liées à l’état de la ressource superficielle et des nappes souterraines.
ARRÊTÉ RÉGLEMENTAIRE DU MAIRE INTERDISANT L'ACCÈS AUX CRIQUES DE PORTEILS
pdf-546.72 Ko ajouté le 23-08-2022
Arrêté réglementaire du maire n°AR202200072 interdisant l'accès aux criques de Porteils en raison de chutes de blocs rocheux, affiché en mairie et sur les panneaux d'information installés sur site lundi 23 mai conformément à l'article 4 de ce dernier
