Conseil municipal du 23 novembre 2017


Publié le 07/11/2017

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le jeudi 23 novembre à 21h en Salle du Conseil à la mairie. 

À l'ordre du jour : 

1- Compte rendu de délégations
2- Rapport annuel de la CDC Albères Côte Vermeille Illibéris
3- Budget supplémentaire 2016 de l’OMT
4- Débat d’orientations budgétaires pour 2017
5- Budget supplémentaire 2016 du PAE de Neguebous
6- Budget supplémentaire 2016 du PAE de Charlemagne
7- Budget supplémentaire 2016 du PAE du lotissement de Taxo
8- Budget supplémentaire 2016 du service portuaire
9- Budget supplémentaire 2016 du camping le Roussillonnais
10- Budget supplémentaire principal pour 2016
11- Soutien à la vie associative locale
12- Admissions en non valeur
13- Fourniture de vêtements de travail
14- Cession de terrains lotissement communal de Neguebous
15- Cession d’un terrain du domaine privé communal
16- Délégation pour saisine du juge d’expropriation
17- Droits d’utilisation des équipements communaux
18- Motion de soutien à la commune de Thuès-Entre-Valls
19- Servitude de passage ERDF
20- Modification du tableau des effectifs
21- Proposition dates conseils municipaux 2017