DÉCISION MUNICIPALE | ACCOMPAGNEMENT À LA QVT
pdf-1.16 Mo ajouté le 22-09-2023
Décision municipale n°60 du 14 septembre 2023 - Accompagnement à la QVT.
Les décisions municipales
Décision municipale n°60 du 14 septembre 2023 - Accompagnement à la QVT.
DÉCISION MUNICIPALE | ACCOMPAGNEMENT À LA QVT
pdf-1.16 Mo ajouté le 22-09-2023
Décision municipale n°60 du 14 septembre 2023 - Accompagnement à la QVT.
DÉCISION MUNICIPALE I RÉALISATION D'UN CONTRAT DE PRÊT
pdf-1.22 Mo ajouté le 22-09-2023
Décision municipale n°61 du 19 septembre 2023 - Réalisation d'un contrat de prêt “Secteur Public Local” (enveloppe Mobi-Prêt) auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'opération “investissements en infrastructures de tran,sport porpre” (création de pistes cyclables).
DÉCISION MUNICIPALE | REVALORISATION DU MÉMORIAL
pdf-1.17 Mo ajouté le 22-09-2023
Décision municipale n°62 du 20 septembre 2023 - Revalorisation du Mémorial d'Argelès-sur-Mer
Décision municipale | Élaboration d'un schéma des mobilités durables
pdf-199.92 Ko ajouté le 22-08-2023
Retrouvez la décision municipale du 22/08/2023 concernant l'élaboration d'un schéma des mobilités durables.
Décision municipale | Demande de subvention liée aux travaux de sécurisation de l'accès à l'école
pdf-534.76 Ko ajouté le 02-08-2023
Retrouvez la décision municipale 57 concernant la demande de subvention liée aux travaux de sécurisation de l'accès à l'école.
Décision municipale | Travaux d'aménagement secteur école Molière
pdf-500.85 Ko ajouté le 02-08-2023
Retrouvez la décision municipale 58 du 02 août 2023 concernant les travaux d'aménagement secteur école Molière.
Décision municipale | Réalisation d'une ligne de trésorerie de 2 000 000€ auprès de la banque postale
pdf-313.08 Ko ajouté le 24-07-2023
Retrouvez la décision municipale n°56 du 24 juillet 2023 concernant la réalisation d'une ligne de trésorerie de 2 000 000€ auprès de la banque postale
Décision municipale | Rétrocession de concession perpétuelle
pdf-195.28 Ko ajouté le 07-07-2023
Retrouvez la décision municipale n°54 du 07 juillet 2023 concernant la rétrocession de concession perpétuelle
Décision municipale | Recours en annulation de l'arrêté de PC n°6600822A0043 du 28 octobre 2022
pdf-169.88 Ko ajouté le 07-07-2023
Retrouvez la décision municipale n°55 du 07 juillet 2023 concernant le recours en annulation de l'arrêté de PC n°6600822A0043 du 28 octobre 2022
Décision municipale | Recours en annulation de l'arrêté de PC n°6600822A0047 du 03 novembre 2022
pdf-172.73 Ko ajouté le 04-07-2023
Retrouvez la décision municipale n°53 du 04 juillet 2023 concernant le recours en annulation de l'arrêté de PC n°6600822A0047 du 03 novembre 2022
Décision municipale | Souscription d'une ligne de trésorerie
pdf-202.47 Ko ajouté le 23-06-2023
Retrouvez la décision municipale n°50 du 23 juin 2023 concernant la souscription d'une ligne de trésorerie
Décision municipale | Attribution d'une occupation du domaine public
pdf-144.22 Ko ajouté le 23-06-2023
Retrouvez la décision municipale n°51 du 23 juin 2023 concernant l'attribution d'une occupation du domaine public
Décision municipale | Attribution d'une autorisation d'occupation du domaine public
pdf-138.65 Ko ajouté le 23-06-2023
Retrouvez la décision municipale n°52 du 23 juin 2023 concernant l'attribution d'une autorisation d'occupation du domaine public
Décision municipale | Réalisation d'un contrat de prêt secteur public local confortement de la digue du port
pdf-335.08 Ko ajouté le 20-06-2023
Retrouvez la décision municipale n°40 du 20 juin 2023 concernant la réalisation d'un contrat de prêt secteur public local confortement de la digue du port
Réalisation d'un contrat de prêt secteur public local construction de la maison de la merDécision municipale |
pdf-339.45 Ko ajouté le 20-06-2023
Retrouvez la décision municipale n°41 du 20 juin 2023 concernant la réalisation d'un contrat de prêt secteur public local construction de la maison de la mer
Décision municipale | Réalisation d'un contrat de prêt secteur public local rénovation énergétique d'écoles
pdf-336.72 Ko ajouté le 20-06-2023
Retrouvez la décision municipale n°43 du 20 juin 2023 concernant la réalisation d'un contrat de prêt secteur public local rénovation énergétique d'écoles
Décision municipale | Réalisation d'un Contrat de Prêt secteur local confortement des berges de la Massane
pdf-339.61 Ko ajouté le 20-06-2023
Retrouvez la décision municipale n°38 du 20 juin 2023 concernant la réalisation d'un Contrat de Prêt secteur local confortement des berges de la Massane
Décision municipale | Réalisation d'un contrat de prêt secteur public local rénovation de l'éclairage public
pdf-329.57 Ko ajouté le 20-06-2023
Retrouvez la décision municipale n°42 du 20 juin 2023 concernant la réalisation d'un contrat de prêt secteur public local rénovation de l'éclairage public
Décision municipale | Recours en annulation de l'arrêté de PC n°6600822A0047 du 3 novembre
pdf-163.89 Ko ajouté le 20-06-2023
Retrouvez la décision municipale n°46 du 20 juin 2023 concernant le recours en annulation de l'arrêté de PC n°6600822A0047 du 3 novembre
Décision municipale | Réalisation d'un contrat de Prêt Secteur public local construction d'une cuisine centrale
pdf-331.09 Ko ajouté le 20-06-2023
Retrouvez la décision municipale n°39 du 20 juin 2023 concernant la réalisation d'un contrat de Prêt Secteur public local construction d'une cuisine centrale
Décision municipale | Demande de subvention pour l'équipement de la Réserve intercommunale de Sécurité Civile
pdf-317.4 Ko ajouté le 19-06-2023
Retrouvez la décision municipale n°47 du 19 juin 2023 concernant la demande de subvention pour l'équipement de la Réserve intercommunale de Sécurité Civile
Décision municipale | Confortement de la Digue du port d'Argelès-sur-Mer
pdf-266.58 Ko ajouté le 19-06-2023
Retrouvez la décision municipale n°48 du 19 juin 2023 concernant le confortement de la Digue du port d'Argelès-sur-Mer
Décision municipale | Rétrocession de concession perpétuelle
pdf-184.6 Ko ajouté le 19-06-2023
Retrouvez la décision municipale n°49 du 19 juin 2023 concernant la rétrocession de concession perpétuelle
Décision municipale | Installation d'un nouveau système de chauffage à l'école Curie Pasteur
pdf-163.37 Ko ajouté le 01-06-2023
Retrouvez la décision municipale n°44 du 01 juin 2023 concernant l'installation d'un nouveau système de chauffage à l'école Curie Pasteur
Décision municipale | Installation d'un nouveau système de chauffage à l'école Herriot
pdf-144.24 Ko ajouté le 01-06-2023
Retrouvez la décision municipale n°45 du 01 juin 2023 concernant l'installation d'un nouveau système de chauffage à l'école Herriot
Décision municipale | Recours en annulation de l'arrêté de PC n°6600822A0047 du 3 novembre 2022
pdf-162.51 Ko ajouté le 11-05-2023
Retrouvez la décision municipale n°37 du 11 mai 2023 concernant le recours en annulation de l'arrêté de PC n°6600822A0047 du 3 novembre 2022
Décision municipale | Recours en annulation de l'arrêté PC 6600822A0026
pdf-164.01 Ko ajouté le 14-04-2023
Retrouvez la décision municipale n°36 du 14 avril 2023 concernant le recours en annulation de l'arrêté PC 6600822A0026
Décision municipale | Requête en indemnisation faisant suite à des travaux d'aménagement de piste cyclable
pdf-150.42 Ko ajouté le 12-04-2023
Retrouvez la décision municipale n°35 du 12 avril 2023 concernant la requête en indemnisation faisant suite à des travaux d'aménagement de piste cyclable
Décision municipale | Rénovation de l'éclairage public remplacement de luminaires et candélabres
pdf-156.28 Ko ajouté le 11-04-2023
Retrouvez la décision municipale n°34 du 11 avril 2023 concernant la rénovation de l'éclairage public remplacement de luminaires et candélabres
Décision municipale | Rétrocession de concession perpétuelle
pdf-172.34 Ko ajouté le 04-04-2023
Retrouvez la décision municipale n°31 du 04 avril 2023 concernant la rétrocession de concession perpétuelle
Décision municipale | Maîtrise d'œuvre pour le réaménagement du front de mer
pdf-153.83 Ko ajouté le 04-04-2023
Retrouvez la décision municipale n°30 du 04 avril 2023 sur la maîtrise d'œuvre pour le réaménagement du front de mer
Décision municipale | Rétrocession de concession perpétuelle
pdf-175.44 Ko ajouté le 04-04-2023
Retrouvez la décision municipale n°32 du 04 avril 2023 concernant la rétrocession de concession perpétuelle
Décision municipale | Convention d'occupation d'un local à usage administratif
pdf-159.37 Ko ajouté le 04-04-2023
Retrouvez la Décision municipale n°33 du 04 avril 2023 concernant la convention d'occupation d'un local à usage administratif
Décision municipale | Confortement des berges érodées de la Massane
pdf-131.2 Ko ajouté le 20-03-2023
Retrouvez la décision municipale n°22 du 20 mars 2023 concernant le confortement des berges érodées de la Massane
Décision municipale | Élaboration du schéma directeur des espaces verts
pdf-129.25 Ko ajouté le 20-03-2023
Retrouvez la décision municipale n°23 du 20 mars 2023 concernant l'élaboration du schéma directeur des espaces verts
Décision municipale | Mission de coordonnateur SPS pour le projet de restauration scolaire
pdf-143.39 Ko ajouté le 20-03-2023
Retrouvez la décision municipale n°24 du 20 mars 2023 concernant la mission de coordonnateur SPS pour le projet de restauration scolaire
Décision municipale | Fourniture de peinture
pdf-169.72 Ko ajouté le 20-03-2023
Retrouvez la décision municipale n°25 du 20 mars 2023 concernant la fourniture de peinture
Décision municipale | Maîtrise d'œuvre pour le réaménagement du front de mer
pdf-151.58 Ko ajouté le 20-03-2023
Retrouvez la décision municipale n°26 du 20 mars 2023 concernant la maîtrise d'œuvre pour le réaménagement du front de mer
Décision municipale | Défense des intérêts de la commune devant le tribunal correctionnel
pdf-153.46 Ko ajouté le 20-03-2023
Retrouvez la décision municipale n°27 du 20 mars 2023 concernant la défense des intérêts de la commune devant le tribunal correctionnel
Décision municipale | Défense des intérêts de la commune devant le tribunal administratif
pdf-142.4 Ko ajouté le 20-03-2023
Retrouvez la décision municipale n°28 du 20 mars 2023 concernant la défense des intérêts de la commune devant le tribunal administratif
Décision municipale | Défense des intérêts de la commune devant le tribunal administratif
pdf-139.9 Ko ajouté le 20-03-2023
Retrouvez la décision municipale n°29 du 20 mars 2023 concernant la défense des intérêts de la commune devant le tribunal administratif
Décision municipale | Réalisation d'une ligne de trésorerie de 1 500 000€ auprès de la banque postale
pdf-307.53 Ko ajouté le 09-03-2023
Rertouvez la décision municipale n°19 du 09 mars 2023 concernant la réalisation d'une ligne de trésorerie de 1 500 000€ auprès de la banque postale
Décision municipale | Réalisation d'une ligne de trésorerie de 1 000 00 € auprès de la Caisse d'Épargne et de Prévoyance du Languedoc-Roussillon
pdf-278.03 Ko ajouté le 09-03-2023
Retrouvez la décision municipale n°20 du 09 mars 2023 concernant la réalisation d'une ligne de trésorerie de 1 000 00 € auprès de la Caisse d'Épargne et de Prévoyance du Languedoc-Roussillon
Décision municipale | Réalisation d'une ligne de trésorerie de 2 000 000€ auprès de la Caisse d'Épargne et de Prévoyance du Languedoc-Roussillon
pdf-285.6 Ko ajouté le 09-03-2023
Retrouvez la décision municipale n°21 du 09 mars 2023 concernant la réalisation d'une ligne de trésorerie de 2 000 000€ auprès de la Caisse d'Épargne et de Prévoyance du Languedoc-Roussillon
Décision municipale | Décision de préemption
pdf-347.6 Ko ajouté le 08-03-2023
Retrouvez la décision municipale n°17 du 08 mars 2023 concernant la décision de préemption
Décision municipale | Recours en annulation de l'arrêté de PC n°6600822A0027 du 13 juillet 2022
pdf-164.77 Ko ajouté le 08-03-2023
Retrouvez la décision municipale n°18 du 08 mars 2023 concernant le recours en annulation de l'arrêté de PC n°6600822A0027 du 13 juillet 2022
Décision municipale | Travaux de rénovation de la cafétéria du centre technique municipal
pdf-193.97 Ko ajouté le 08-03-2023
Retrouvez la décision municipale n°16 du 08 mars 2023 concernant les travaux de rénovation de la cafétéria du centre technique municipal
Décision municipale | Animations au camping municipal le Roussillonnais
pdf-150.87 Ko ajouté le 23-02-2023
Retrouvez la décision municipale n°15 du 23 février 2023 concernant les animations au camping municipal le Roussillonnais
Décision municipale | Mission de contrôle technique pour le projet de restauration scolaire
pdf-151.64 Ko ajouté le 16-02-2023
Retrouvez la décision municipale n°10 du 16 février 2023 concernant la mission de contrôle technique pour le projet de restauration scolaire
Décision municipale | Défense devant le Conseil des Prud'hommes
pdf-152.06 Ko ajouté le 16-02-2023
Retrouvez la décision municipale n°13 du 16 février 2023 concernant la défense devant le Conseil des Prud'hommes
Décision municipale | Recours en annulation de l'arrêté de PC n°6600822A0028 du 1er août 2022
pdf-180.03 Ko ajouté le 16-02-2023
Retrouvez la décision municipale n°11 du 16 février 2023 concernant le recours en annulation de l'arrêté de PC n°6600822A0028 du 1er août 2022
Décision municipale | Rénovation de l'éclairage public
pdf-182.6 Ko ajouté le 10-02-2023
Retrouvez la décision municipale n°9 du 10 février 2023 concernant la rénovation de l'éclairage public
Décision municipale | Aménagement du quartier Jean Moulin
pdf-176.16 Ko ajouté le 10-02-2023
Retrouvez la décision municipale n°6 du 10 février 2023 concernant l'aménagement du quartier Jean Moulin
Décision municipale | Création de zone refuge
pdf-129.89 Ko ajouté le 10-02-2023
Retrouvez la décision municipale n°12 du 10 février 2023 concernant la création de zone refuge
Décision municipale | Souscription d'une ligne de trésorerie
pdf-274.58 Ko ajouté le 07-02-2023
Retrouvez la décision municipale n°7 du 07 février 2023 concernant la souscription d'une ligne de trésorerie
Décision municipale | Aménagement du chemin de Neguebous
pdf-171.21 Ko ajouté le 07-02-2023
Retrouvez la décision municipale n°5 du 07 février 2023 concernant l'aménagement du chemin de Neguebous
Décision municipale | Souscription d'une ligne de trésorerie
pdf-275 Ko ajouté le 07-02-2023
Retrouvez la décision municipale n°8 du 07 février 2023 concernant la souscription d'une ligne de trésorerie
Décision municipale | Décision de préemption
pdf-427.44 Ko ajouté le 26-01-2023
Retrouvez la décision municipale n°2 du 26 janvier 2023 concernant la Décision de préemption
Décision municipale | Maîtrise d'œuvre route Notre Dame de Vie partie basse - Avenant n°1
pdf-163.01 Ko ajouté le 26-01-2023
Retrouvez la décision municipale n°4 du 26 janvier 2023 concernant la maîtrise d'œuvre route Notre Dame de Vie partie basse - Avenant n°1
Décision municipale | Prestations d'écologue
pdf-129.33 Ko ajouté le 26-01-2023
Décision municipale n°3 du 26 janvier 2023 - Prestations d'écologue
Décision municipale | Assistance à maitrise d'ouvrage relative à la construction et à la gestion d'un crématorium
pdf-146.21 Ko ajouté le 23-01-2023
Retrouvez la décision municipale du 23/01/2023 - Assistance à maitrise d'ouvrage relative à la construction et à la gestion d'un crématorium
Décision municipale | Défense devant le juge des référés précontractuel
pdf-148 Ko ajouté le 16-12-2022
Retrouvez la décision municipale n°14 du 16 février 2023 concernant la défense devant le juge des référés précontractuel
