CONSEIL MUNICIPAL
Publié le 30/06/2020
La prochaine réunion du conseil municipal se tiendra le jeudi 2 juillet à 19h en mairie, salle du conseil municipal.
La séance sera ouverte au public, mais en mode restreint.
L'ordre du jour sera le suivant :
01. Approbation du procès-verbal du mois précédent
02. Compte rendu de délégations
03. Présentation du Règlement Général pour la Protection des Données
04. Exonération partielle de loyer pour le casino
05. Compte-Administratif 2019 : budget principal
06. Compte-Administratif 2019 : budget camping le Roussillonnais
07. Compte-Administratif 2019 : budget du service portuaire
08. Compte-Administratif 2019 : budget du PAE Neguebous
09. Compte-Administratif 2019 : budget lotissement
10. Compte de gestion 2019 du receveur
11. Demande d’un fond de concours auprès de la CDCACVI
12. Bilan des acquisitions et cessions immobilières
13. Cession d’un délaissé du domaine public
14. Cession de délaissés du lotissement communal « La Cerigue »
15. Cession de terrain communal
16. Cession de terrain communal
17. Convention SYDEEL 66 - Castell Maler
18. Convention SYDEEL 66 - Jean Moulin
19. Instauration d’une servitude de passage - Enedis
20. Inscription des chemins ruraux de la commune au PDIPR
21. Travaux de remise en état suite à la tempête Gloria
22. Signature de la lettre de soutien à HECTOR
23. Demande de FIPD pour la pose de 5 visiophones dans les établissements scolaires
24. Restructuration de l’école primaire Molière
25. Modification du tableau des effectifs
26. Etudes surveillées pour l’aide aux devoirs
27. Actualisation du barème de remboursement relatif aux frais de déplacements occasionnels ou temporaires liés à une mission ou une formation
28. Demande de protection fonctionnelle de 3 agents de la Police Municipale
29. Renforcement de la sécurité estivale
30. Convention d’hébergement – renfort gendarmerie
31. Adoption du règlement de formation des élus
32. Désignation des représentants socio-professionnels au Comité de Direction de l’Office Municipal du Tourisme
33. Désignation de représentants supplémentaires au sein du SIVU Miguel Caldentey
34. Désignation des administrateurs au sein du CCAS
35. Désignation des membres du Conseil d’Exploitation du Port
36. Désignation des membres du Conseil d’Exploitation du Camping
37. Désignation des jurés d’assises
38. Questions diverses
La séance sera ouverte au public, mais en mode restreint.
L'ordre du jour sera le suivant :
01. Approbation du procès-verbal du mois précédent
02. Compte rendu de délégations
03. Présentation du Règlement Général pour la Protection des Données
04. Exonération partielle de loyer pour le casino
05. Compte-Administratif 2019 : budget principal
06. Compte-Administratif 2019 : budget camping le Roussillonnais
07. Compte-Administratif 2019 : budget du service portuaire
08. Compte-Administratif 2019 : budget du PAE Neguebous
09. Compte-Administratif 2019 : budget lotissement
10. Compte de gestion 2019 du receveur
11. Demande d’un fond de concours auprès de la CDCACVI
12. Bilan des acquisitions et cessions immobilières
13. Cession d’un délaissé du domaine public
14. Cession de délaissés du lotissement communal « La Cerigue »
15. Cession de terrain communal
16. Cession de terrain communal
17. Convention SYDEEL 66 - Castell Maler
18. Convention SYDEEL 66 - Jean Moulin
19. Instauration d’une servitude de passage - Enedis
20. Inscription des chemins ruraux de la commune au PDIPR
21. Travaux de remise en état suite à la tempête Gloria
22. Signature de la lettre de soutien à HECTOR
23. Demande de FIPD pour la pose de 5 visiophones dans les établissements scolaires
24. Restructuration de l’école primaire Molière
25. Modification du tableau des effectifs
26. Etudes surveillées pour l’aide aux devoirs
27. Actualisation du barème de remboursement relatif aux frais de déplacements occasionnels ou temporaires liés à une mission ou une formation
28. Demande de protection fonctionnelle de 3 agents de la Police Municipale
29. Renforcement de la sécurité estivale
30. Convention d’hébergement – renfort gendarmerie
31. Adoption du règlement de formation des élus
32. Désignation des représentants socio-professionnels au Comité de Direction de l’Office Municipal du Tourisme
33. Désignation de représentants supplémentaires au sein du SIVU Miguel Caldentey
34. Désignation des administrateurs au sein du CCAS
35. Désignation des membres du Conseil d’Exploitation du Port
36. Désignation des membres du Conseil d’Exploitation du Camping
37. Désignation des jurés d’assises
38. Questions diverses