Conseil municipal de jeudi 24 septembre : ordre du jour
Publié le 24/09/2020
Le prochain conseil municipal d'Argelès-sur-Mer se déroule jeudi 24 septembre à 19h, en mairie.
Cette séance comporte l'ordre du jour suivant :
1. Approbation du procès-verbal du mois précédent
2. Compte rendu de délégations
3. Mise à disposition d'un agent communal auprès de la CCACVI
4. Admission en non-valeur : budget principal
5. Admission en non-valeur : budget du camping municipal
6. Admission en non-valeur : budget du port de plaisance
7. Office Municipal de Tourisme : Rapport d'activités 2019
8. Tarification de la taxe de séjour 2021
9. Approbation du contrat bourg centre
10. Acquisition de terrain
11. Déclassement du domaine public
12. Acquisition gratuite de terrain
13. Soutien à la vie associative locale
14. Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage
15. Commande à la pépinière départementale
16. Convention de servitude Enedis
17. Convention CCACVI ensablement au Racou
18. Désignation des représentants au sein du SIST
19. Motion de soutien à la candidature de la Réserve Naturelle
20. Désignation de commissaires à la Commission Intercommunale des Impôts Directs
21. Désignation de représentants au sein de l'association des Communes Maritimes d'Occtinanie - Pyrénées Méditerranée - Roussillon
22. Création de la Commission de Délégation de Service Public
23. Conseil d'administration du collège
24. Association l'Olivier de Saint Julien
25. Conseil portuaire
26. Questions diverses
Consultez ici la liste des élu(e)s du conseil municipal.
Cette séance comporte l'ordre du jour suivant :
1. Approbation du procès-verbal du mois précédent
2. Compte rendu de délégations
3. Mise à disposition d'un agent communal auprès de la CCACVI
4. Admission en non-valeur : budget principal
5. Admission en non-valeur : budget du camping municipal
6. Admission en non-valeur : budget du port de plaisance
7. Office Municipal de Tourisme : Rapport d'activités 2019
8. Tarification de la taxe de séjour 2021
9. Approbation du contrat bourg centre
10. Acquisition de terrain
11. Déclassement du domaine public
12. Acquisition gratuite de terrain
13. Soutien à la vie associative locale
14. Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage
15. Commande à la pépinière départementale
16. Convention de servitude Enedis
17. Convention CCACVI ensablement au Racou
18. Désignation des représentants au sein du SIST
19. Motion de soutien à la candidature de la Réserve Naturelle
20. Désignation de commissaires à la Commission Intercommunale des Impôts Directs
21. Désignation de représentants au sein de l'association des Communes Maritimes d'Occtinanie - Pyrénées Méditerranée - Roussillon
22. Création de la Commission de Délégation de Service Public
23. Conseil d'administration du collège
24. Association l'Olivier de Saint Julien
25. Conseil portuaire
26. Questions diverses
Consultez ici la liste des élu(e)s du conseil municipal.
