Le prochain conseil municipal se réunira le jeudi 8 décembre à 19h, salle du conseil, en mairie.
La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville d'Argelès-sur-Mer. 

Elle débutera par un hommage à Monsieur Nicolas RABAT, conseiller municipal délégué aux Commerces, marchés et Associations sportives

Voici les 38 points à l'ordre du jour : 

1. Approbation du procès-verbal du mois précédent
2. Installation d'une nouvelle conseillère municipale
3. Compte-rendu de délégations
4. Budget principal -  Subvention de fonctionnement 2022 au bénéfice du CCAS
5. Budget principal - Exercice 2022 : Décision modificative n°1
6. Budget annexe mobilités - Exercice 2022 : Décision modificative n°1
7. Budget annexe port - Exercice 2022 : Décision modificative n°1
8. Budget annexe camping Le Roussillonnais -  Exercice 2022 : Décision modificative n°2
9. Budget principal : Admissions en non-valeur
10. Budget annexe port de plaisance : Admissions en non-valeur
11. Budget annexe camping municipal : Admissions en non-valeur
12. Budget principal : Reprise de provisions
13. Budget PAE Neguebous - Clôture du budget annexe
14. Budget principal 2023 : Ouverture de crédits budgétaires pour la section d'investissement
15. Budget annexe du port 2023 : Ouverture de crédits budgétaires pour la section d'investissement
16. Budget annexe du camping 2023 : Ouverture de crédits budgétaires pour la section d'investissement
17. Taxe d'aménagement : Reversement partiel à la Communauté de communes Albères Côte Vermeille lllibéris
18. Fonds de concours 2022
19. Budget annexe Camping Le Roussillonnais : Cession d'une machine à laver - sèche-linge
20. Mise à jour de la fixation des durées d'amortissement harmonisées sur l'ensemble du budget principal et des budgets annexes de la commune
21. Recrutement d'enseignants dans le cadre d'une activité accessoire
22. Mise en œuvre d'une convention entre la commune ARGELES-SUR-MER et le CCAS
23. Modifications du tableau des effectifs
24. Prescription de la Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme
25. Cession de terrains à l'office HLM 66
26. Cession gratuite d'un terrain pour l'aménagement d'une piste cyclable
27. Avenant à la convention relative à la mise en place d'un dispositif d'aides complémentaires dans le cadre de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) de la Communauté de Communes Albères Côte-Vermeille lllibéris
28. Attribution d'une aide dans le cadre de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) de la Communauté de Communes Albères Côte-Vermeille lllibéris
29. Règlement Local de Publicité - Révision - Bilan de la concertation et arrêt de projet
30. Ouverture de l'enquête publique relative à la demande de déclaration d'intérêt Général avec dossier de déclaration au titre de la loi sur l'eau pour les travaux de confortement de la berge de la Massane au droit de l'EHPAD « Les Capucines »
31. Evolution du coût des prestations à réaliser suite à l'adhésion au groupement de commandes pour l'achat et la pose de barrières pivotantes et de signalisation afin de sécuriser des passages à gué
32. Dérogation au repos dominical pour 2023
33. Droit de voirie et d'étalage pour 2023
34. Convention de partenariat 2022/2023 - Projet alimentaire territorial du pays Pyrénées-Méditerranée
35. Demande de subventions pour le programme 2023 d'Éducation à l'Environnement et au Développement Durable (EEDD)
36. Droits d'utilisation des équipements communaux
37. Soutien à la vie associative locale
38. Questions diverses