ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2023


Publié le 20/01/2023

Le prochain conseil municipal se réunira le jeudi 26 janvier à 19h, salle du conseil, en mairie.  La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville d'Argelès-sur-Mer

Voici les 26 points qui seront à l'odre du jour : 

1. Approbation des procès-verbaux des 8 et 15 décembre 2022

2. Installation de deux nouveaux conseillers municipaux

3. Compte-rendu de délégations

4. Délibération fixant le montant des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués

5. Délibération fixant les majorations des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués

6. Modification des statuts de la Communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris (CC ACVI)

7. Modification du règlement d’attribution des fonds de concours de la Communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris (CC ACVI)

8. Soutien à la vie associative locale

9. Accompagnement de la commune d’Argelès-sur-Mer par le conseiller en énergie partagé de la Communauté de

Communes – Albères Côte Vermeille Illibéris (CC ACVI)

10. Reserve naturelle nationale du mas Larrieu -Travaux de démolition de bâtiments annexes au hangar du mas Larrieu

11. Réserve naturelle nationale du mas Larrieu -Projet de fermeture de la piste centrale et recul de l’aire de stationnement

12. Stratégie agricole et alimentaire de la ville d’Argelès-sur-Mer

13. Tarifs du camping

14. Tarifs du port

15. Protocole transactionnel de rupture conventionnelle de contrat

16. Délégation de service public de transport de voyageurs : Approbation du choix du candidat et du projet de contrat

17. Budget principal commune : budget primitif 2023

18. Budget principal : subvention d’équilibre 2023 au bénéfice du budget annexe transports-mobilités

19. Budget principal : subvention de fonctionnement 2023 au bénéfice du CCAS

20. Subvention auprès de l’office municipal de tourisme 2023

21. Budget principal- créations d’autorisations de programme

22. Budget annexe du port de plaisance : budget primitif 2023

23. Budget annexe des transports -mobilités : budget primitif 2023

24. Budget lotissement –clôture du budget annexe

25. Budget annexe du camping le roussillonnais : budget primitif 2023

26. Questions diverses