ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2023
Le prochain conseil municipal se réunira le jeudi 26 janvier à 19h, salle du conseil, en mairie. Facebook de la Ville d'Argelès-sur-Mer.
La séance sera retransmise en direct sur la pageVoici les 26 points qui seront à l'odre du jour :
1. Approbation des procès-verbaux des 8 et 15 décembre 2022
2. Installation de deux nouveaux conseillers municipaux
3. Compte-rendu de délégations
4. Délibération fixant le montant des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués
5. Délibération fixant les majorations des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués
6. Modification des statuts de la Communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris (CC ACVI)
7. Modification du règlement d’attribution des fonds de concours de la Communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris (CC ACVI)
8. Soutien à la vie associative locale
9. Accompagnement de la commune d’Argelès-sur-Mer par le conseiller en énergie partagé de la Communauté de
Communes – Albères Côte Vermeille Illibéris (CC ACVI)
10. Reserve naturelle nationale du mas Larrieu -Travaux de démolition de bâtiments annexes au hangar du mas Larrieu
11. Réserve naturelle nationale du mas Larrieu -Projet de fermeture de la piste centrale et recul de l’aire de stationnement
12. Stratégie agricole et alimentaire de la ville d’Argelès-sur-Mer
13. Tarifs du camping
14. Tarifs du port
15. Protocole transactionnel de rupture conventionnelle de contrat
16. Délégation de service public de transport de voyageurs : Approbation du choix du candidat et du projet de contrat
17. Budget principal commune : budget primitif 2023
18. Budget principal : subvention d’équilibre 2023 au bénéfice du budget annexe transports-mobilités
19. Budget principal : subvention de fonctionnement 2023 au bénéfice du CCAS
20. Subvention auprès de l’office municipal de tourisme 2023
21. Budget principal- créations d’autorisations de programme
22. Budget annexe du port de plaisance : budget primitif 2023
23. Budget annexe des transports -mobilités : budget primitif 2023
24. Budget lotissement –clôture du budget annexe
25. Budget annexe du camping le roussillonnais : budget primitif 2023
26. Questions diverses