ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 25 JANVIER 2024


Publié le 19/01/2024

Le prochain conseil municipal se réunira le jeudi 25 janvier 2024 à 19h, salle du conseil, en mairie. 
La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville d'Argelès-sur-Mer

Voici les 25 points qui seront à l'ordre du jour : 
1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
2. Compte-rendu de délégations
3. Cession de terrain
4. Échange De Terrains Avec L'office Hlm 66 Et Le Département Des Pyrénées Orientales
5. Attribution d'une aide dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) de la Communauté De Communes Albères Côte Vermeille Illibéris
6. Adhésion au réseau régional des tiers-lieux d'Occitanie
7. Mise à jour des redevances du transport urbain, touristique, scolaire et mobilités douces A compter du 1 er avril 2024
8. Approbation de la convention commune/communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris : remboursement des frais de personnel mis à disposition par la commune auprès du pôle enfance jeunesse
9. Tarifs du port
10. Budget du Port : Décision Modificative N O I de l'exercice 2023.
11. Budget du Camping : Décision Modificative N O I de l'exercice 2023.
12. Vote des taux d'imposition pour l'exercice 2024
13. Budget Principal : budget primitif 2024
14. Ajustement, création et clôture des Autorisations de Programmes
15. Budget Principal : Subventions de fonctionnement aux associations.
16. Budget Principal : Subvention pour l'Office du tourisme pour 2024.
17. Budget annexe du Port : budget primitif 2024
18. Budget annexe du Camping municipal le Roussillonnais : budget primitif 2024
19. Budget annexe Mobilités-Transports : budget primitif 2024
20. Soutien à la vie associative locale
21. Délibération portant mise à jour des délégations du Conseil municipal au Maire
22. Fixation de tarifs locatifs pour deux locaux commerciaux (centre plage et local des pins)
23. Adhésion à la fédération des élus des entreprises publiques locales (EPL)
24. Fixation des coûts liés à la mobilisation de ressources humaines et techniques auprès de l'OMT.
25. Questions diverses