Ordre du jour | Conseil municipal du 30 mai 2024


Publié le 24/05/2024

Le prochain conseil municipal se réunira le jeudi 30 mai 2024 à 18h00, salle du conseil, en mairie. 
La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville d'Argelès-sur-Mer

Voici les 09 points qui seront à l'ordre du jour : 
 

  1. Approbation des procès-verbaux des séances précédentes
  2. Compte rendu de délégations
  3. Transfert de la compétence mobilité
  4. Décision d’ériger en service public le transport par petit train
  5. Mise en place d’une redevance d’occupation du domaine public pour le transport par petit train
  6. Avenant à la convention avec la Région Occitanie pour le maintien des arrêts intra-muros de la ligne 540 « Perpignan – Banyuls-sur-Mer »
  7. Lancement d’une consultation en vue de la création d’une société d’économie mixte à opération unique (SEMOP) au titre du projet de requalification et d’adaptation du port d’Argelès-sur-Mer.
  8. Dénomination de salle
  9. Questions diverses