Ordre du jour | Conseil municipal du lundi 1er juin 2026


Publié le 27/05/2026

Le prochain conseil municipal se réunira le lundi 1er juin 2026, à 18h00, en salle du conseil, en mairie.

La séance est ouverte au public et sera retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville d'Argelès-sur-Mer.

Retrouvez les 25 points à l'ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente

2. Compte-rendu de délégations

3. Autorisation de création d'un emploi de directeur de cabinet

4. Modification du tableau des effectifs

5. Délibération portant adhésion au service de recueil des signalements proposé par le centre de gestion de la fonction publique territoriale des Pyrénées-Orientales (CDG66)

6. Création de l'emploi fonctionnel de directeur général adjoint des services 

7. Proposition d'une liste de contribuables en vue de la consitution de la Commission Communale des Impôts Directs

8. Création d'un comité consultatif

9. Adhésion de la commune à l'Union des Villes Portuaires d'Occitanie (UVPO)

10. Désignation des représentants de la commune au comité de sélection du GALPA (Groupe d’Action Locale Pêche et Aquaculture) Pyrénées Méditerranée  

11. Retrait de délibération

12. Dénomination de voies

13. Convention bipartite entre la commune d'Argelès-sur-Mer et le Casino d'Argelès-sur-Mer relative au financement du grand concéert “Patrick Fiori” du 20 juillet 2026

14. Attribution et autoristation de signature de marchés publics

15. Acquisition d'un véhicule électrique pour la gestion des aires protégées et la surveillance des plages 

16. Autorisation de solliciter le Centre National du Cinéma et de l'Image Animée au titre des aides à l'exploitation cinématographique et à la modération des salles de cinéma - Reversement des aides à l'association gestionnaire du cinéma 

17. Convention de servitude avec Enedis sur la parcelle communale BC 0883

18. Convention de servitude avec Enedis sur la parcelle communale BL 0311

19. Convention de servitude avec Enedis sur la parcelle communale AY 0289

20. Mise en place du réglement intérieur de la régie des Transports d'Aqui de la Ville d'Argelès-sur-Mer

21. Désignation d'un représentant à la commission locale de l'eau Tech-Albères 

22. Délibération fixant la composition du Comité Social Territorial et de la Formation Spécialisée en matière de Santé, Sécurité et Conditions de Travail

23. Tarification de la taxe de séjour 2027

24. Désignation de représentants du conseil d'administration du CCAS 

25. Lancement d'un audit financier