ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 15 DÉCEMBRE 2022


Publié le 09/12/2022

Le prochain conseil municipal se réunira le jeudi 15 décembre à 19h, salle du conseil, en mairie.
La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville d'Argelès-sur-Mer

Voici les 12 points à l'ordre du jour 

1. Compte-rendu de délégations
2. Plan Pluriannuel d'Investissements (PPI)
3. Rapport d'Orientations Budgétaires (ROB)
4. Budget principal - Exercice 2022 : décision modificative n°2
5. Budget annexe port - Exercice 2022 : décision modificative n°2
6. Budget principal : report du remboursement de la subvention d'équilibre 2021, du budget annexe du camping.
7. SIVU massif des Albères - Piste AL41
8. Classement dans le domaine public
9. Demande au Département du lancement des études relatives à la création d'un Périmètre de protection des Espaces Agricoles et Naturels périurbains (PAEN)
10. Prorogation de l'aménagement de la forêt communale d'Argelès-sur-Mer
11. Renouvellement convention de coordination entre la police municipale d'Argelès-sur-Mer et les forces de sécurité de l'État
12. Questions diverses