ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 25 AVRIL 2024
Publié le 19/04/2024
Le prochain conseil municipal se réunira le jeudi 25 avril 2024 à 18h30, salle du conseil, en mairie.
La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville d'Argelès-sur-Mer.
Voici les 32 points qui seront à l'ordre du jour :
- Approbation des procès-verbaux des séances précédentes
- Compte-rendu de délégations
- Mise en application de la recommandation n°5 de la chambre régionale des comptes
- Modification du tableau des effectifs
- Prise en charge du cout d'inscription et de la cotisation annuelle à l'ordre des architectes pour un agent communal
- Modification règlementaire de l'indemnité horaire pour travaux supplémentaires
- Acquisition de terrain
- Acquisition de terrains pour aménagement d'une piste cyclable
- Cession de terrains communaux
- Prescription de la modification n°2 du plan local d'urbanisme
- Déclassement du domaine public
- Convention de servitude avec Enedis de 3 m de large sur 105 mètres sur les parcelles communales BY0020 et BY0021.
- Convention de mise à disposition avec Enedis de 15m2 sur la parcelle communale BY0021
- Tarification et règlement d'utilisation des badges secteur piéton du Racou pour l'année 2024
- Les comptes de gestion 2023- Budget Principal et budgets annexes
- Budget principal- Compte administratif 2023
- Budget annexe du camping- Compte administratif 2023
- Budget annexe du Port- Compte administratif
- Budget annexe Mobilité- Compte administratif 2023
- Tarification de la taxe de séjour pour 2025
- Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2023
- Renouvellement de l'exploitation des jeux du Casino
- Prorogation d'aménagement forestier
- Approbation de la convention pour la sauvegarde et la restauration de la Chapelle de Taxo
- Soutien à la vie associative locale
- Subventions versées au Comité intercommunal des Œuvres sociales canton d'Argelès-sur-Mer
- Financement École Molière dans le cadre du fond d'innovation pédagogique
- Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat susceptibles d'affecter les finances locales à l'initiative de l'association des petites villes de France
- Convention 2024, entre l'agence d'urbanisme catalane et la commune d'Argelès-sur-Mer
- Convention de transfert de maitrise d'ouvrage relative aux travaux de mise en esthétique des réseaux des avenues Molière et charlemagne sur la commune
- Transmission rapport CLECT éclairage public
- Questions diverses