ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 25 AVRIL 2024


Publié le 19/04/2024

Le prochain conseil municipal se réunira le jeudi 25 avril 2024 à 18h30, salle du conseil, en mairie. 
La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville d'Argelès-sur-Mer

Voici les 32 points qui seront à l'ordre du jour : 

  1. Approbation des procès-verbaux des séances précédentes
  2. Compte-rendu de délégations
  3. Mise en application de la recommandation n°5 de la chambre régionale des comptes
  4. Modification du tableau des effectifs
  5. Prise en charge du cout d'inscription et de la cotisation annuelle à l'ordre des architectes pour un agent communal
  6. Modification règlementaire de l'indemnité horaire pour travaux supplémentaires
  7. Acquisition de terrain
  8. Acquisition de terrains pour aménagement d'une piste cyclable
  9. Cession de terrains communaux
  10.  Prescription de la modification n°2 du plan local d'urbanisme
  11.  Déclassement du domaine public
  12.  Convention de servitude avec Enedis de 3 m de large sur 105 mètres sur les parcelles communales BY0020 et BY0021.
  13. Convention de mise à disposition avec Enedis de 15m2 sur la parcelle communale BY0021
  14. Tarification et règlement d'utilisation des badges secteur piéton du Racou pour l'année 2024
  15. Les comptes de gestion 2023- Budget Principal et budgets annexes
  16. Budget principal- Compte administratif 2023
  17. Budget annexe du camping- Compte administratif 2023
  18. Budget annexe du Port- Compte administratif
  19. Budget annexe Mobilité- Compte administratif 2023
  20. Tarification de la taxe de séjour pour 2025
  21. Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2023
  22. Renouvellement de l'exploitation des jeux du Casino
  23. Prorogation d'aménagement forestier
  24. Approbation de la convention pour la sauvegarde et la restauration de la Chapelle de Taxo
  25. Soutien à la vie associative locale
  26. Subventions versées au Comité intercommunal des Œuvres sociales canton d'Argelès-sur-Mer
  27. Financement École Molière dans le cadre du fond d'innovation pédagogique
  28. Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat susceptibles d'affecter les finances locales à l'initiative de l'association des petites villes de France
  29. Convention 2024, entre l'agence d'urbanisme catalane et la commune d'Argelès-sur-Mer
  30. Convention de transfert de maitrise d'ouvrage relative aux travaux de mise en esthétique des réseaux des avenues Molière et charlemagne sur la commune
  31. Transmission rapport CLECT éclairage public
  32. Questions diverses