Aller au contenu principal
A-
A
A+
Mairie
Le Conseil municipal
Le conseil municipal 2020-2026
Le calendrier des conseils municipaux
Les archives du conseil municipal
Les arrêtés municipaux
Les décisions municipales
Notre territoire
Communauté de communes
Syndicats intercommunaux
Guichet des services
État civil
Élections
Urbanisme
Économie
Permanences des caisses en Mairie
Avis d'appel à la concurrence
Travaux
Services municipaux
Police Municipale
Services municipaux
Équipements municipaux
Marchés publics
Notifications de marchés
Avis d'appel à la concurrence
Portail emploi
Vivre
Associations
Mon association
Les associations à Argelès-sur-Mer
Enfance / Jeunesse
Affaires scolaires
Jeunesse
Petite enfance
Éducation
Solidarité / Santé
Handicap
Santé
Solidarité
Séniors
Environnement
Développement durable
Déchets
Eau et assainissement
Gestion et prévention des risques
Urbanisme / Habitat
Guichet Numérique d'Autorisation d'Urbanisme (GNAU)
Mofification n°1 PLU
Logement
Plan local d'urbanisme
Urbanisme
ZAC Porte de la Méditerranée
Mofification n°2 PLU
Economie / emploi
Commerce
Développement économique
Emploi
Offres d'emploi
Déplacement
Handicap - Accessibilité
Transports locaux
Sport
Équipements sportifs
Loisirs associatifs
Culture
Espaces culturels
Associations culturelles
France Services
France services
CCAS (Centre Communal d'Action Sociale)
S'informer
Publications municipales
Guides et brochures
Informations diverses
Granotes : le magazine municipal
Agenda complet
Délégués de quartier
Rendez-vous citoyens
Nouveaux argelésiens
Réunions de secteurs
Actualités
Découvrir
Carte d'identité
Histoire
Patrimoine historique
Patrimoine maritime
Patrimoine naturel
Venir à Argelès-sur-Mer
Port
Webcam Port-Argelès
Infos pratiques
Coordonnées utiles
Conditions d'accueil
Services et équipements
Réglementation
Loisirs associatifs
Professionnels du port
Loisirs et activités
Pêcheurs
Shipchandlers et accastilleurs
Services
Formulaires de réservation
Tarifs port
Concertation Port-Argelès
PORT-ARGELÈS : LA CONCERTATION CONTINUE
CONCERTATION PORT-ARGELÈS : C'EST PARTI !
Transports
BILLETTERIE
Parkings
Formulaire de recherche
Rechercher
RECHERCHER
Vous êtes ici:
Accueil
>
Vivre
>
Economie / emploi
>
Commerce
>
LA BOITE A FRUSQUES
>
Envoyer un email
Retour
Mairie
Le Conseil municipal
Le conseil municipal 2020-2026
Le calendrier des conseils municipaux
Les archives du conseil municipal
Procès verbal du Conseil municipal du 29 juin 2023
Délibération n°29 - Délibération droits de voirie et étalages 2024
Les arrêtés municipaux
Arrêté préfectoral du 05 septembre 2022
Arrêté municipal | Autorisation temporaire de stationnement
Arrêté municipal | Limitations et restrictions d'eau
Arrêté municipal | Délégation de signature du Maire au Directeur Général des Services
Arrêté municipal | Délégation du Maire au responsable du Pole Animation
Arrêté Municipal | Délégation du Maire au Directeur Général Adjoint des Services Production
Arrêté Municipal | Délégation du Maire au Directeur Général des Services
Arrêté Municipal | Délégation du Maire à la Directrice des Ressources Humaines Adjointe
Arrêté Municipal | Délégation du Maire à la Directrice des Ressources Humaines
Arrêté Municipal | Délégation du Maire au Directeur des Services Techniques et du cadre de vie
Arrêté Municipal | Délégation du Maire au Responsable du Pole Ecoles
Arrêté Municipal | Délégation du Maire à l'Officier d'Etat Civil
Arrêté Municipal | Délégation du Maire à l'Officier d'État Civil
Arrêté Municipal | Délégation du Maire au Responsable du Service Finances
Arrêté Municipal | Délégation du Maire au Responsable du Service Système d'Information
Arrêté Municipal | Délégation du Maire à la Responsable Juridique
Arrêté Municipal | Délégation du Maire à la Responsable des Marchés Publics
Arrêté Municipal | Délégation du Maire aux Responsable et Responsable Adjoint de la Police Municipale
Arrêté Municipal | Délégation du Maire au Responsable du Service à la Population
Arrêté Municipal | Délégation du Maire au Responsable du CCAS
Arrêté Municipal | Délégation du Maire au Responsable du Centre Technique Municipal
Arrêté Municipal | Délégation du Maire au Responsable Prévention et Assurance
Arrêté Municipal | Délégation du Maire au Secrétariat
Arrêté Municipal | Délégation du Maire au Responsable des Services Sport École Entretien et Vie Associative
Arrêté Municipal | Délégation du Maire à la Direction de la Transition Écologique
Arrêté Municipal | Délégation du Maire au Responsable du Transport Urbain
Arrêté Municipal | Délégation du Maire au Responsable du Service Urbanisme
Arrêté Municipal | Interdiction de baignade dans le Tech
Les décisions municipales
Décision municipale l Rénovation et extension des restaurants scolaires à Argelès-sur-Mer
Décision municipale l Réalisation d'un emprunt
Décision municipale | Assistance à maitrise d'ouvrage relative à la construction et à la gestion d'un crématorium
Décision municipale | Prestations d'écologue
Décision municipale | Maîtrise d'œuvre route Notre Dame de Vie partie basse - Avenant n°1
Décision municipale | Aménagement du chemin de Neguebous
Décision municipale | Aménagement du quartier Jean Moulin
Décision municipale | Rénovation de l'éclairage public
Décision municipale | Mission de contrôle technique pour le projet de restauration scolaire
Décision municipale | Recours en annulation de l'arrêté de PC n°6600822A0028 du 1er août 2022
Décision municipale | Création de zone refuge
Décision municipale | Défense devant le Conseil des Prud'hommes
Décision municipale | Défense devant le juge des référés précontractuel
Décision municipale | Animations au camping municipal le Roussillonnais
Décision municipale | Travaux de rénovation de la cafétéria du centre technique municipal
Décision municipale | Décision de préemption
Décision municipale | Souscription d'une ligne de trésorerie
Décision municipale | Souscription d'une ligne de trésorerie
Décision municipale | Réalisation d'une ligne de trésorerie de 2 000 000€ auprès de la banque postale
Décision municipale | Rétrocession de concession perpétuelle
Décision municipale | Recours en annulation de l'arrêté de PC n°6600822A0043 du 28 octobre 2022
Décision municipale | Rétrocession de concession perpétuelle
Décision municipale | Recours en annulation de l'arrêté de PC n°6600822A0047 du 03 novembre 2022
Décision municipale | Attribution d'une autorisation d'occupation du domaine public
Décision municipale | Attribution d'une occupation du domaine public
Décision municipale | Souscription d'une ligne de trésorerie
Décision municipale | Confortement de la Digue du port d'Argelès-sur-Mer
Décision municipale | Demande de subvention pour l'équipement de la Réserve intercommunale de Sécurité Civile
Décision municipale | Recours en annulation de l'arrêté de PC n°6600822A0047 du 3 novembre
Décision municipale | Installation d'un nouveau système de chauffage à l'école Herriot
Décision municipale | Installation d'un nouveau système de chauffage à l'école Curie Pasteur
Décision municipale | Réalisation d'un contrat de prêt secteur public local rénovation énergétique d'écoles
Décision municipale | Réalisation d'un contrat de prêt secteur public local rénovation de l'éclairage public
Réalisation d'un contrat de prêt secteur public local construction de la maison de la merDécision municipale |
Décision municipale | Réalisation d'un contrat de prêt secteur public local confortement de la digue du port
Décision municipale | Réalisation d'un contrat de Prêt Secteur public local construction d'une cuisine centrale
Décision municipale | Réalisation d'un Contrat de Prêt secteur local confortement des berges de la Massane
Décision municipale | Recours en annulation de l'arrêté de PC n°6600822A0047 du 3 novembre 2022
Décision municipale | Recours en annulation de l'arrêté PC 6600822A0026
Décision municipale | Requête en indemnisation faisant suite à des travaux d'aménagement de piste cyclable
Décision municipale | Rénovation de l'éclairage public remplacement de luminaires et candélabres
Décision municipale | Convention d'occupation d'un local à usage administratif
Décision municipale | Rétrocession de concession perpétuelle
Décision municipale | Rétrocession de concession perpétuelle
Décision municipale | Maîtrise d'œuvre pour le réaménagement du front de mer
Décision municipale | Défense des intérêts de la commune devant le tribunal administratif
Décision municipale | Défense des intérêts de la commune devant le tribunal administratif
Décision municipale | Défense des intérêts de la commune devant le tribunal correctionnel
Décision municipale | Maîtrise d'œuvre pour le réaménagement du front de mer
Décision municipale | Fourniture de peinture
Décision municipale | Mission de coordonnateur SPS pour le projet de restauration scolaire
Décision municipale | Élaboration du schéma directeur des espaces verts
Décision municipale | Confortement des berges érodées de la Massane
Décision municipale | Réalisation d'une ligne de trésorerie de 2 000 000€ auprès de la Caisse d'Épargne et de Prévoyance du Languedoc-Roussillon
Décision municipale | Réalisation d'une ligne de trésorerie de 1 000 00 € auprès de la Caisse d'Épargne et de Prévoyance du Languedoc-Roussillon
Décision municipale | Réalisation d'une ligne de trésorerie de 1 500 000€ auprès de la banque postale
Décision municipale | Recours en annulation de l'arrêté de PC n°6600822A0027 du 13 juillet 2022
Décision municipale | Décision de préemption
Décision municipale | Travaux d'aménagement secteur école Molière
Décision municipale | Demande de subvention liée aux travaux de sécurisation de l'accès à l'école
Décision municipale | Élaboration d'un schéma des mobilités durables
Décision municipale |
Décision municipale | Réalisation d’un contrat de prêt « secteur public local »
Décision municipale | Marché public pour la « revalorisation du Mémorial d’Argelès-sur-Mer »
Décision municipale | Habillement et EPI / Lot n°1 : Vêtements de travail- Avenant
Décision municipale | Demande de subvention pour création de la maison de la mer.
Décision municipale | Demande de subvention pour la rénovation thermique de l’école Curie Pasteur et de son bâtiment annexe.
Décision municipale | Fourniture de bois et plastiques industriels
Décision municipale L Contrat de fourniture d’électricité <36KVA, >36KVA et de gaz naturel, pour les bâtiments communaux et l’éclairage public
Décision municipale I Maîtrise d’œuvre pour un projet de rehaussement des quais bas dans le cadre de la requalification et recomposition de port Argelès
Décision municipale | Travaux de rénovation de l’école primaire Curie-Pasteur
Décision municipale | Confortement berges de la Massane aux Capucines
Décision municipale | Engin de levage bateaux
Décision municipale | Maison de la mer - Construction d'un ensemble de bureaux et espaces de service
Décision municipale | Travaux sur voirie et réseaux divers
Décision municipale | Décision de préemption en application de l'article L211-2 du code de l'urbanisme
Décision municipale
Décision municipale | RENOVATION ET EXTENSION DE L'OFFICE DE TOURISME
Décision municipale | Aménagement rues Coubertin et Crabos
DÉCISION MUNICIPALE | Rétrocession concession perpétuelle
Décision municipale | Création d'une salle associative parking du Grau
Décision municipale | Demande de subvention pour l’installation de bornes escamotables anti-intrusion
Décision municipale | Demande de subvention pour l’installation de vidéoprotection en lien avec des bornes escamotables anti-intrusion
Décision municipale |
Décision municipale | Souscription d’une ligne de trésorerie
Décision municipale | Requête en annulation
Décision municipale | Requête en annulation
Décision municipale | Assignation en référé
Décision municipale | Recours en annulation
Décision municipale | Demande de subvention pour réutilisation des eaux de piscines
Décision municipale | Demande de subvention projet de renaturation et de création d'une piste cyclable avenues Molière et Charlemagne
Décision municipale | Acquisition logiciel GED
Décision municipale |
Décision municipale | MISE A JOUR DE PLAN DE FINANCEMENT PREVISLATION RESERVE NATURELLE MAS LARRIEU
Décision municipale | MISE EN PLACE ET REALISATION DE SPECTACLES PYROTECHNIQUES
Décision municipale | Maison de la Mer - Construction d'un ensemble de bureaux et espaces de service
Décision municipale | Rénovation, extension de l'aménagement de l'Office Municipal du Tourisme
Décision municipale | Souscription à une ligne de trésorerie
Décision municipale | Souscription à une ligne de trésorerie
Décision municipale | Etudes géotechniques rehaussement quai bas du port
Décision municipale | Requête en annulation
Décision municipale | RETROCESSION D'UNE CONCESSION PERPETUELLE
Décision municipale | RECOURS EN ANNULATION D'UN PERMIS DE CONSTRUIRE
Décision municipale | REALISATION D'UN EMPRUNT
Décision municipale | Réalisation d'un emprunt
Décision municipale | RETROCESSION CONCESSION PERPETUELLE
Décision municipale | Création d'une régie de recettes
Décision municipale | Construction d'un ensemble de bureaux et espaces de services
Décision municipale | Rétrocession de concession perpétuelle
Décision municipale | Demande de subvention leader équipement de cuisine - unité de production centrale du marasquer
Décision municipale | MàJ du plan de financement prévisionnel pour le projet "restauration collective et alimentation durable"
Décision municipale | Souscription d'un contrat de Prêt "Secteur Public Local"
Décision municipale | Refinancement d'un emprunt
Décision municipale | Demande de subventions pour le programme 2025 d'Éducation à l'Environnement et au Développement Durable
DÉCISION MUNICIPALE | N°6 SOUSCRIPTION D'UNE LIGNE DE TRÉSORERIE
Décision municipale | n°4 Souscription d'une ligne de trésorerie
DÉCISION MUNICIPALE | N°5 SOUSCRIPTION D'UNE LIGNE DE TRÉSORERIE
Décision municipale | Demande de subvention / projet de rénovation thermique d'un équipement sportif
Décision municipale l Défense de la Commune devant le Tribunal Administratif de Montpellier
Notre territoire
Communauté de communes
Syndicats intercommunaux
Guichet des services
État civil
Élections
Elections - Inscriptions
Élections - Résultats
Urbanisme
Form urba
Enquêtes publiques
Enquête publique sur la révision générale du PLU
Enquête publique aménagement secteur Aspres de la Sorède - Negebous sud
Enquête publique - Confortement digue nord du port
Enquête publique - Confortement digue nord du port
Formulaires d'urbanisme
Documents d'urbanisme
Formulaires d'urbanisme
Réglement local de publicité
AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ
Rapport du Règlement Local de Publicité
Conclusions du Règlement Local Publicitaire
Règlement Local Publicitaire |
Économie
Terrasses et étalages
Inscriptions sur les marchés
Permanences des caisses en Mairie
Avis d'appel à la concurrence
Travaux
Demande travaux - Occupation temporaire domaine public
Demande échafaudage - Benne - Matériaux - Palissades - Cabanes de chantier - Grue
Demande déménagement - Occupation temporaire domaine public
Services municipaux
Police Municipale
Services municipaux
Équipements municipaux
Marchés publics
Notifications de marchés
Avis d'appel à la concurrence
Portail emploi
Vivre
Associations
Mon association
Les associations à Argelès-sur-Mer
Sports
Jeux de l'esprit
Patrimoine & traditions
Solidarité
Seniors
Patriotique
Culture
enseignement
Animations
Nature, environnement & terroir
Protection animale
Enfance / Jeunesse
Affaires scolaires
Jeunesse
Petite enfance
Éducation
Solidarité / Santé
Handicap
Santé
Solidarité
Séniors
Environnement
Développement durable
Déchets
Eau et assainissement
Gestion et prévention des risques
DICRIM
Urbanisme / Habitat
Guichet Numérique d'Autorisation d'Urbanisme (GNAU)
Mofification n°1 PLU
01_Notice_Modif_ARGELES
MODIF PLU 1- 02_ReglementModif1
MODIF PLU 1 - 03_AtlasER
MODIF PLU 1 - 04_Bilan
MODIF PLU 1 - 202306_TabledesMatieres
MODIF PLU 1 - A2 - PLU - 7EX
MODIF PLU 1 - 05_Plans A0 modifies - 1
MODIF PLU 1 - 05_Plans A0 modifies - 2
MODIF PLU 1 - 05_Plans A0 modifies - 3
MODIF PLU 1 - 05_Plans A0 modifies - 4
Modification n°1 du PLU | Rapport du commissaire enquêteur
MODIFICATION N°1 DU PLU | ANNEXES
MODIFICATION N°1 DU PLU | ANNEXES
Logement
Plan local d'urbanisme
Urbanisme
ZAC Porte de la Méditerranée
Panneaux - 1 - ZAC Porte de la Méditerranée
Panneaux - 2 - ZAC Porte de la Méditerranée
Document réunion publique - Projet "ZAC Portes de la Méditerranée"
Projet ZAC Porte de la Méditerranée
Mofification n°2 PLU
Avis d'enquête publique
Economie / emploi
Commerce
Développement économique
Emploi
Offres d'emploi
Déplacement
Handicap - Accessibilité
Transports locaux
Formulaire d'inscription | Transport scolaire 2024-2025
Transport Scolaire | Inscriptions
Sport
Équipements sportifs
Loisirs associatifs
Culture
Espaces culturels
Associations culturelles
France Services
France services
CCAS (Centre Communal d'Action Sociale)
S'informer
Publications municipales
Guides et brochures
Informations diverses
Informations diverses
Qualité des eaux de consommation humaine
Top 10 des rémunérations
Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées
Granotes : le magazine municipal
Agenda complet
Délégués de quartier
Rendez-vous citoyens
Nouveaux argelésiens
Réunions de secteurs
Actualités
Découvrir
Carte d'identité
Histoire
Patrimoine historique
Patrimoine maritime
Patrimoine naturel
Venir à Argelès-sur-Mer
Port
Webcam Port-Argelès
Infos pratiques
Coordonnées utiles
Conditions d'accueil
Services et équipements
Réglementation
Conditions d'accueil
Loisirs associatifs
Professionnels du port
Loisirs et activités
Pêcheurs
Shipchandlers et accastilleurs
Services
Formulaires de réservation
Tarifs port
Concertation Port-Argelès
PORT-ARGELÈS : LA CONCERTATION CONTINUE
CONCERTATION PORT-ARGELÈS : C'EST PARTI !
Transports
BILLETTERIE
Parkings
Envoyer un email - LA BOITE A FRUSQUES
Civilité
*
Mme
M
Nom
*
Prénom
*
Courriel
*
Téléphone fixe ou mobile
*
Adresse postale
Code postal
*
Commune
*
Pays
Afghanistan
Afrique du Sud
Albanie
Algérie
Allemagne
Andorre
Angola
Anguilla
Antarctique
Antigua-et-Barbuda
Antilles néerlandaises
Arabie Saoudite
Argentine
Arménie
Aruba
Australie
Autriche
Azerbaïdjan
Bahamas
Bahreïn
Bangladesh
Barbade
Belgique
Belize
Bermudes
Bhoutan
Birmanie
Biélorussie
Bolivie
Bosnie-Herzégovine
Botswana
Brunei
Brésil
Bulgarie
Burkina Faso
Burundi
Bénin
Cambodge
Cameroun
Canada
Cap-Vert
Caribbean Netherlands
Chili
Chine
Chypre
Colombie
Comores
Congo (Brazzaville)
Congo (Kinshasa)
Corée du Nord
Corée du Sud
Costa Rica
Croatie
Cuba
Curaçao
Côte d’Ivoire
Danemark
Djibouti
Dominique
Espagne
Estonie
Fidji
Finlande
France
Gabon
Gambie
Ghana
Gibraltar
Grenade
Groenland
Grèce
Guadeloupe
Guam
Guatemala
Guernesey
Guinée
Guinée-Bissau
Guinée équatoriale
Guyana
Guyane française
Géorgie
Géorgie du Sud et les Îles Sandwich du Sud
Haïti
Honduras
Hong Kong R.A.S., Chine
Hongrie
Inde
Indonésie
Irak
Iran
Irlande
Islande
Israël
Italie
Jamaïque
Japon
Jersey
Jordanie
Kazakhstan
Kenya
Kirghizistan
Kiribati
Koweït
Laos
Lesotho
Lettonie
Liban
Libéria
Liechtenstein
Lituanie
Luxembourg
Lybie
Macao R.A.S., Chine
Macédoine
Madagascar
Malaisie
Malawi
Maldives
Mali
Malte
Maroc
Martinique
Maurice
Mauritanie
Mayotte
Mexique
Micronésie
Moldavie
Monaco
Mongolie
Montserrat
Monténégro
Mozambique
Namibie
Nauru
Nicaragua
Niger
Nigeria
Niue
Norvège
Nouvelle-Calédonie
Nouvelle-Zélande
Népal
Oman
Ouganda
Ouzbékistan
Pakistan
Palaos
Panama
Papouasie-Nouvelle-Guinée
Paraguay
Pays-Bas
Philippines
Pitcairn
Pologne
Polynésie française
Porto Rico
Portugal
Pérou
Qatar
Roumanie
Royaume-Uni
Russie
Rwanda
République centrafricaine
République dominicaine
République tchèque
Réunion
Sahara occidental
Saint-Barthélemy
Saint-Christophe-et-Niévès
Saint-Marin
Saint-Martin (partie française)
Saint-Pierre-et-Miquelon
Saint-Vincent-et-les-Grenadines
Sainte-Hélène
Sainte-Lucie
Salvador
Samoa
Samoa américaines
Sao Tomé-et-Principe
Serbie
Seychelles
Sierra Leone
Singapour
Sint Maarten
Slovaquie
Slovénie
Somalie
Soudan
South Sudan
Sri Lanka
Suisse
Suriname
Suède
Svalbard et Île Jan Mayen
Swaziland
Syrie
Sénégal
Tadjikistan
Tanzanie
Taïwan
Tchad
Terres australes françaises
Territoire britannique de l'océan Indien
Territoire palestinien
Thaïlande
Timor oriental
Togo
Tokelau
Tonga
Trinité-et-Tobago
Tunisie
Turkménistan
Turquie
Tuvalu
Ukraine
Uruguay
Vanuatu
Vatican
Venezuela
Vietnam
Wallis et Futuna
Yémen
Zambie
Zimbabwe
Égypte
Émirats arabes unis
Équateur
Érythrée
États-Unis
Éthiopie
Île Bouvet
Île Christmas
Île de Man
Île Norfolk
Îles Aland
Îles Caïmans
Îles Cocos (Keeling)
Îles Cook
Îles Féroé
Îles Heard et MacDonald
Îles Malouines
Îles Mariannes du Nord
Îles Marshall
Îles mineures éloignées des États-Unis
Îles Salomon
Îles Turques-et-Caïques
Îles Vierges américaines
Îles Vierges britanniques
Objet
*
Votre message
*
En soumettant ce formulaire, j’accepte que les informations saisies soient exploitées par le prestataire aux fins de gestion de votre demande. Pour en savoir plus sur la gestion de vos données à caractère personnel et sur vos droits, consultez le prestataire.
*
Leave this field blank
Météo
Accès
En 360°
En vidéos
Webcams
