Enquête publique - Confortement digue nord du port
pdf-153.02 Ko ajouté le 13-01-2022
Documents d'urbanisme
Texte
Déclaration d’intention - Opération de projet de requalification et de recomposition du port de plaisance et de son quartier
pdf-1.75 Mo ajouté le 26-07-2021
MODIFICATION N°1 DU PLU | ANNEXES
pdf-10.18 Mo ajouté le 04-09-2023
Retrouvez les annexes du rapport du commissaire enquêteur concernant la modification n°1 du PLU.
MODIFICATION N°1 DU PLU | ANNEXES
pdf-10.18 Mo ajouté le 04-09-2023
Retrouvez les annexes du rapport du commissaire enquêteur concernant la modification n°1 du PLU.
Modification n°1 du PLU | Rapport du commissaire enquêteur
pdf-672.83 Ko ajouté le 04-09-2023
Retrouvez le rapport du commissaire enquêteur concernant la modification n°1 du PLU.
Présentation Déclaration de projet n°1 valant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme d'Argelès-sur-Mer
pdf-4.3 Mo ajouté le 13-04-2023
Déclaration de projet requalification du Port valant mise en compatibilité du PLU
pdf-5.87 Mo ajouté le 31-03-2023
Document mis à disposition dans le cadre de la concertation publique qui se déroule du 1er mars au 14 avril 2023 inclus.
Délégation MOA rechargement plage du Racou.pdf
pdf-3.48 Mo ajouté le 08-02-2022
Révision du PLU - Annexes du rapport du commissaire enquêteur
pdf-4.4 Mo ajouté le 24-11-2021
Révision du PLU 2021 - Conclusions du rapport du commissaire enquêteur
pdf-457.09 Ko ajouté le 24-11-2021
Révision du PLU 2021 - Rapport du commissaire enquêteur
pdf-1.23 Mo ajouté le 24-11-2021
CONCERTATION PRÉALABLE PORT-ARGELÈS
pdf-2.52 Mo ajouté le 20-07-2021
Délibération municipale du 18 mai 2021 déclarant la concertation préalable à la réalisation de l'opération de requalification et de recomposition du port de plaisance et de son quartier .
